Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Made in Arles
MA DEMOISELLE PIERRE

Numéro de dépôt :
4513943
Date de dépôt :
09/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Made in Arles de MA DEMOISELLE PIERRE

Présentation de la marque Made in Arles

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2019 par MA DEMOISELLE PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Made in Arles »

Le déposant est MA DEMOISELLE PIERRE domicilié(e) 29 rue Méhul - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MA DEMOISELLE PIERRE, Madame Stéphanie ALLERME domicilié(e) Petite Route des Baux - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MA DEMOISELLE PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Arles de Vivre


MA DEMOISELLE PIERRE - 29 rue Méhul - 93500 - PANTIN - France


MA DEMOISELLE PIERRE, Madame Stéphanie ALLERME - Petite Route des Baux - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 4 septembre 2019 - Rejet total n°767835 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-04

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.